Clivant, il l’est très certainement. Pour une fois, on ne va pas parler du look d’une nouvelle moto, mais du contrôle technique pour les deux roues. Si vous avez passé les derniers jours dans une grotte ou que ce sujet vous dépasse totalement, voici une session de rattrapage pour tout comprendre de cette actualité qui divise. Et qui va toucher jusqu’à 4 millions de deux roues en France d’après le ministère des Transports.
En résumé :
– Le contrôle technique pour les deux roues est relancé et devrait voir le jour début 2024
– Les modalités d’application sont encore en cours de définition mais le démarrage sera échelonné selon l’ancienneté des véhicules et le prix devrait tourner autour de 50€
– Une consultation publique est en cours pour récolter les avis et idées des usagers.
Pour commencer, un peu d’histoire
L’origine de ce débat provient d’une directive européenne, la 2014/45/UE, qui impose à tous les Etats membres de l’Union européenne de mettre en place un contrôle technique pour les deux roues supérieurs à 125 cm3, et ce, depuis le 1ᵉʳ janvier 2022. Sauf que la France ne l’a jamais appliquée et qu’entre 2021 et 2022 plusieurs décrets ont été émis pour tour à tour faire appliquer puis abroger cette directive. Finalement, c’est le Conseil d’Etat, qui en juin 2023, a donné deux mois au gouvernement pour faire appliquer cette décision, après avoir été saisi par plusieurs associations environnementales.
Un contrôle technique pour qui ?
Toutes les cylindrées seront concernées, y compris les deux roues de 50cm3. Oui, même vos neveux et nièces ou vos enfants de 14 ans vont y passer. Les véhicules professionnels également. Les pistards et amateurs de terrain de cross , en possession de moto non homologuées pour la route, seront eux exemptés de contrôle technique.
Quand ?
La date d’entrée en vigueur évoquée par le gouvernement se situe entre le 15 janvier et le 15 mars 2024, mais avec un doute encore sur la capacité des centres agréés à se mettre en conformité pour cette échéance. L’entrée en vigueur sera également étalée selon la date de première immatriculation de votre véhicule. Accrochez-vous, c’est maintenant que les nœuds au cerveau commencent.
La règle commune : un premier passage 5 ans après la date de première immatriculation, puis une visite tous les 3 ans. Seuls les véhicules de collection pourront rester sur une récurrence tous les 5 ans. Le parc de deux roues étant aujourd’hui majoritairement composé de véhicules de plus de 5 ans, les passages de ces derniers seront échelonnés entre 2024 et 2026 selon leur ancienneté.
Ainsi, les deux roues immatriculées avant le 1er janvier 2017 seront les premiers à devoir se présenter et auront jusqu’au 31 décembre 2024 pour obtenir cette fameuse vignette. Suivront l’année suivante les deux roues immatriculées entre 2017 et 2019. Même principe en 2026 pour les deux roues immatriculés en 2020 ou 2021. Cette répartition a été pensée pour éviter une surcharge des centres. Une fois cette première visite effectuée, vous devrez vous présenter tous les 3 ans.
Enfin, comme pour les voitures, un contrôle technique de moins de six mois sera obligatoire pour toute vente d’un véhicule d’occasion éligible au contrôle.
Comment cela va se passer ?
Ce contrôle technique est annoncé plus simple que celui des voitures. D’après le Ministre des Transports, le nombre de points de contrôle sera divisé par 4 et les thématiques prioritaires seront la sécurité et la pollution, qu’elle soit sonore ou atmosphérique. Cependant, les contours ne sont pas encore totalement définis et de nombreuses zones d’ombres subsistent comme la formation des techniciens, le démontage de certains éléments ou encore l’accueil de mineurs dans les centres pour les 50 ou 125 cm3.
Et le prix ?
Le gouvernement annonce un prix aux alentours de 50 euros, mais cet élément n’est pas confirmé. Une prime à la conversion a également été évoquée, pour inciter les propriétaires de deux-roues anciens à acheter un véhicule moins polluant. Elle pourrait aller jusqu’à 6 000 euros mais elle reste aussi en discussion sur ses modalités. Enfin, toujours d’après le gouvernement, plusieurs études ont été lancées afin de tester l’homologation du boîtier éthanol pour les deux-roues.
Vous n’êtes pas d’accord avec tout ou partie de ce décret ?
Une concertation publique a été lancée en ce début de semaine et se terminera le 22 juillet. Qu’est-ce qu’une concertation publique ? C’est un outil qui permet aux citoyens et aux parties intéressées de donner leur avis sur les nouvelles politiques de l’UE et sur la législation en vigueur. Si elle consiste à demander un avis sur un projet, les pouvoirs publics ne sont pas pour autant tenus de s’engager à les prendre en compte. La consultation publique est disponible ici
Exemples si ce n’est toujours pas clair ?
Scénario 1 : vous achetez une moto neuve, immatriculée en juin 2023. Vous devrez ainsi passer votre premier contrôle technique avant juin 2028, et le deuxième 3 ans après, en 2031.
Scénario 2 : vous êtes en possession d’une sublime Daytona de 2011 – oui je me prends en exemple – vous allez devoir passer votre contrôle technique numéro 1 en 2024, et vous passerez ensuite le 2ème 3 ans plus tard, en 2027, le 3ème en 2030 et ainsi de suite, ..
Scenario 3 : En 2026, vous décidez de vendre votre Daytona, qui a déjà passé le contrôle technique une fois en 2024. Comme ce dernier date de plus de 6 mois, vous devrez donc en faire un pour la vente.
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Je possèdes un vtr sp1, que je ne comptes pas vendre.Il est hors de question qu’un inconnu monte sur mon véhicule ,le manipule ou demonte quoi que ce soit… Je précises que j’ai 56 ans et suis mécanicien moto de métier. Des éléments de freinage,de direction et de suspensions ont été up-grades ( donc,plu d’origine mais bien meilleur) car je fais aussi de la piste avec. Comment cela va se passer pour moi???
Bonjour,dans les centre de contrôle motos est-ce que le personnels a le permis motos